Mentions légales
1. Présentation de l’association
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Nom de l’association : FIHAVANANA BREIZH’MADA (FB’M)
- Siège social : 8 rue Jean-François Millet, 35770 Vern-sur-Seiche
- SIREN : 817 615 255
- SIRET : 817 615 255 00012
- Code APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Forme juridique : Association déclarée
- Directeur de la publication : M. Emmanuel Collet
- Contact : fihavananabm@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Le site est hébergé par la société IONOS :
- Raison sociale : IONOS SARL
- Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
- Site Web : www.ionos.fr
- Téléphone : +33 9 70 80 89 11
3. Propriété intellectuelle
L’association FIHAVANANA BREIZH’MADA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, logo, icônes). Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.
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